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Conditions Générales d'Utilisation
Bienvenue sur Sucrense !
Voici les Conditions Générales de Vente (CGV) rédigées de manière plus professionnelle et détaillée pour votre pâtisserie en ligne Sucrense.
Conditions Générales de Vente
1. Présentation de l’entreprise
Le site internet www.sucrense.fr est édité par Sucrense, une entreprise spécialisée dans la pâtisserie artisanale à faible teneur en sucre. Chaque création est réalisée avec soin par Aracelys Marcano, fondatrice et pâtissière, afin d’offrir des produits de qualité, alliant gourmandise et équilibre.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations entre Sucrense et toute personne procédant à un achat via le site. Elles s’appliquent à toute commande passée sur www.sucrense.fr et engagent pleinement le client dès la validation de celle-ci.
Pour toute question ou demande d’informations, Sucrense est joignable par e-mail à l’adresse suivante : sucrense.patisserie@gmail.com.
2. Produits et disponibilité
Les produits proposés sur www.sucrense.fr sont des pâtisseries artisanales à faible teneur en sucre, confectionnées à la commande afin de garantir leur fraîcheur et leur qualité. Chaque création est réalisée selon des recettes originales, sans conservateurs ni additifs artificiels.
Les produits sont mis en vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après validation d’une commande, Sucrense s’engage à informer le client dans les plus brefs délais. Plusieurs solutions pourront être envisagées en accord avec le client, telles que le report de la livraison jusqu’au réapprovisionnement ou le remplacement du produit par une alternative équivalente en qualité et en prix.
Dans l’éventualité où aucune solution satisfaisante ne serait trouvée, Sucrense procédera au remboursement du montant correspondant au produit indisponible.
3. Commandes
Les commandes sont exclusivement passées via le site www.sucrense.fr. Avant validation, le client doit soigneusement vérifier le contenu de sa commande, incluant la sélection des produits, la date de retrait ou de livraison ainsi que l’adresse indiquée si applicable.
Une fois la commande validée et payée, celle-ci est considérée comme définitive et ne pourra faire l’objet d’aucune modification ou annulation. Un e-mail de confirmation sera envoyé automatiquement après l’enregistrement de la commande, récapitulant l’ensemble des informations essentielles.
Sucrense se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur avec le client, de suspicion de fraude ou de tout autre motif légitime.
4. Prix et paiement
Les prix affichés sur le site www.sucrense.fr sont exprimés en euros (€) et incluent toutes les taxes en vigueur (TTC). Ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, mais les prix facturés seront ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le règlement des commandes s’effectue exclusivement en ligne, via des solutions de paiement sécurisées. Les moyens de paiement acceptés sont les suivants : cartes bancaires (Visa, Mastercard, American Express) et PayPal.
La commande ne sera prise en compte qu’après validation du paiement. En cas de refus de la transaction par l’organisme bancaire, la commande sera automatiquement annulée.
5. Livraison et retrait en boutique
5.1 Retrait en boutique
Le client a la possibilité de retirer gratuitement sa commande à Port Marianne - Montpellier. Lors de la commande, le client sélectionne un créneau horaire ainsi qu’une date de retrait.
Les commandes doivent être passées au plus tard à 18h la veille du jour de retrait souhaité. Lors du retrait, le client devra présenter son e-mail de confirmation ou sa facture afin de récupérer sa commande.
Étant donné que les produits sont frais et périssables, toute commande non récupérée à la date prévue ne pourra être ni conservée ni remboursée.
5.2 Livraison (Wedding Cakes uniquement)
La livraison est disponible uniquement pour les Wedding Cakes, et son tarif est calculé en fonction de la localisation du client. Une fois la demande de livraison effectuée, un devis sera envoyé sous 72 heures afin de préciser les coûts et modalités de transport.
6. Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables, ce qui inclut les pâtisseries artisanales vendues sur www.sucrense.fr.
Ainsi, toute commande validée est ferme et définitive, sans possibilité d’annulation, de retour ou de remboursement, sauf cas exceptionnel évalué à la discrétion de Sucrense. Toute demande devra être formulée par écrit via l’adresse e-mail sucrense.patisserie@gmail.com.
7. Service en ligne
Sucrense met tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du site www.sucrense.fr et offrir une expérience fluide et sécurisée. Toutefois, la société ne peut garantir une accessibilité ininterrompue et ne saurait être tenue responsable d’éventuelles indisponibilités temporaires dues à des opérations de maintenance, des problèmes liés au réseau internet ou des surcharges exceptionnelles des serveurs.
En cas de dysfonctionnement majeur ou de problème technique, le client est invité à contacter le service client afin d’obtenir de l’assistance.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.sucrense.fr, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, recettes, logos, designs et modèles de pâtisseries, est la propriété exclusive de Sucrense et est protégé par la législation en vigueur relative à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation non autorisée de ces éléments est strictement interdite et pourra donner lieu à des sanctions légales pour contrefaçon.
De plus, Sucrense conserve tous les droits exclusifs sur ses créations, y compris les recettes originales, les concepts pâtissiers et les modèles développés pour ses clients. Toute reproduction ou imitation sans autorisation écrite et préalable est formellement interdite.
9. Responsabilités
La responsabilité de Sucrense ne saurait être engagée pour :
Une mauvaise conservation des pâtisseries après leur retrait ou livraison.
Une intolérance ou allergie non signalée par le client avant la commande.
Un retard ou un oubli de retrait de commande par le client.
Le client est tenu de vérifier sa commande dès réception et de signaler toute anomalie sous 24 heures auprès du service client.
10. Service client et réclamations
Toute demande d’information, question ou réclamation peut être adressée à Sucrense par e-mail à sucrense.patisserie@gmail.com.
Les réclamations devront être formulées dans un délai de 24 heures suivant la réception des produits, en joignant des photos justificatives si nécessaire.
11. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut d’accord, le différend pourra être porté devant les tribunaux compétents de Montpellier.
📌 En validant une commande sur www.sucrense.fr, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve l’ensemble des conditions générales de vente.
Merci de votre confiance et bonne dégustation ! 🍰💛
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